Les élections professionnelles 2018
Les agents territoriaux seront invités à s'exprimer lors des prochaines élections professionnelles qui auront lieu en décembre 2018 pour désigner leurs représentants aux instances de consultation :
Les collectivités seront sollicitées courant janvier 2018 pour procéder au recensement des agents titulaires, stagiaires et contractuels au 1er janvier 2018 afin d’anticiper le processus électoral des différentes instances (CT-CHSCT, CAP, CCP) : composition des listes électorales, détermination du nombre de sièges, répartition femmes/hommes.
Ce recensement obligatoire sera une étape essentielle et déterminante au cours de cette année électorale.
Les élections de décembre 2018 seront également l’occasion de mettre en place les comités techniques et comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail pour les collectivités ayant dépassé le seuil des 50 agents et qui ne dépendront plus du CT-CHSCT départemental.
Ces collectivités sont invitées à anticiper au maximum la prochaine échéance électorale.
>> Contact : Delphine Pfeiffer, responsable du pôle Dialogue Social